Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MORANE
/
MORANE Glaces Végétales des Alpes L'excellence dans la tradition artisanale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MORANE Glaces Végétales des Alpes L'excellence dans la tradition artisanale
MORANE, EURL

Numéro de dépôt :
4235580
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2025
MORANE Glaces Végétales des Alpes L\'excellence dans la tradition artisanale de MORANE

Présentation de la marque MORANE Glaces Végétales des Alpes L'excellence dans la tradition artisanale

Déposée le 21 décembre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MORANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MORANE Glaces Végétales des Alpes L'excellence dans la tradition artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MORANE domicilié(e) ZA Actigone 4, 16 rue de l'euro - 74960 - MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 692 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORANE, M. EZNATI Raphaël domicilié(e) ZA Actigone 4, 16 rue de l'euro - 74960 - MEYTHET - France.

La marque MORANE Glaces Végétales des Alpes L'excellence dans la tradition artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORANE Glaces Végétales des Alpes L'excellence dans la tradition artisanale arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

MORANE a également déposé les autres marques suivantes : Glaces Végétales des Alpes Saveurs d'Eden® , MORANE , MORANE


MORANE, EURL - ZA Actigone 4, 16 rue de l'euro - 74960 - MEYTHET - France - SIREN 431692268


MORANE, M. EZNATI Raphaël - ZA Actigone 4, 16 rue de l'euro - 74960 - MEYTHET - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 19 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792939 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.